Documents Officiels de l'AOES940

L'AOES940 - Association pour l’Organisation des Etudes Scolaires 940 - communique de façon transparente les documents essentiels et structurels de l'association. Ces documents sont accessibles depuis cette page.

Déclaration de l'association AOES940 sous le N°W941016734 en préfecture de Créteil le 10 juillet 2020.

Identifiant SIRET : 887 579 910 00019 APE 8559B.

Convention Collective Nationale de l'Animation IDCC 1518, Brochure 3246.

Assurance MACIF pour les salariés, les sous-traitants (autoentrepreneur), les élèves et les membres bénévoles de l'association AOES940.

Les Statuts de l'AOES940

• Cliquez ci-dessous pour télécharger les statuts de l'AOES940 déposés à la préfecture de Créteil

Le Réglement Intérieur de l'AOES940

• Cliquez ci-dessous pour télécharger la version en vigueur du Règlement Intérieur de l'AOES940

Les conditions Générales (pour les élèves et les familles)

• Cliquez ci-dessous pour télécharger les conditions générales pour les adhérents

Convention type "Convention Ville"

• Cliquez ci-dessous pour télécharger un modèle de convention entre une ville et l'AOES940

Convention type "Convention Ecole"

• Cliquez ci-dessous pour télécharger le modèle de convention entre chaque école et l'AOES940

Charte des Encadrants

• Cliquez ci-dessous pour télécharger la charte des encadrants qui surveillent les études scolaires AOES940

Déclaration Incident et Accident à l'assurance MACIF

• Cliquez ci-dessous pour télécharger le formulaire à remplir en cas d'incident pendant les études scolaires